Règlement intérieur du collège

 

 

 

 

Le Collège est un lieu de travail où chaque élève doit apprendre à devenir un citoyen responsable.
Comme tous les membres de la communauté scolaire, les élèves sont soumis à trois principes fondamentaux :

 TRAVAIL, NEUTRALITÉ, LAÏCITÉ.

L'établissement scolaire, lieu public d'éducation garantit ces trois principes à tous, aussi :


"Le port par les élèves de signes discrets, manifestant leur attachement personnel à des convictions notamment religieuses,

est admis dans l'établissement. Mais les signes ostentatoires, qui constituent en eux-mêmes des éléments de prosélytisme ou

de discrimination, sont interdits. Sont interdits aussi les attitudes provocatrices, les manquements aux obligations d'assiduité

et de sécurité, les comportements susceptibles de constituer des pressions sur d'autres élèves, de perturber le déroulement

 des activités d'enseignement ou de troubler l'ordre dans l'établissement". En cas de non-respect, le chef d’établissement organise

un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

Tout élève s'engage à effectuer les travaux et devoirs demandés dans les délais fixés.

Le règlement intérieur exprime l'essentiel des règles de vie de la collectivité scolaire et chacun doit s'y conformer.

 Outre le respect mutuel des uns envers les autres, il implique également le respect du matériel, des locaux et de l'environnement.

 1) LA VIE SCOLAIRE


"le garage à vélo est prévu pour des cycles non motorisés. Pour des raisons de sécurité et de place,

 il est interdit de garer les cycles motorisés dans le garage à vélo et dans l’enceinte de l’établissement".

Les vélos doivent être conduits à la main, déposés dans le garage, cadenassés et repris à la fin des cours.

 Le collège décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation.

 

Du lundi au vendredi :
Le début des cours est fixé à 8h00 le matin et à 13h55 l'après-midi.
Les récréations ont lieu à 9h50 et à 14h45.

Le samedi matin : le début des cours est fixé à 8h00, la récréation à 9h55.

  1.1. LA PONCTUALITÉ
Tout élève retardataire doit impérativement se présenter au bureau de la vie scolaire  muni du carnet de liaison,

où le retard sera inscrit et éventuellement sanctionné.

  1.2. LES MOUVEMENTS


 
Les collégiens doivent impérativement se ranger dans le calme à la sonnerie , aux emplacements désignés,

 en début de demi-journée, après les récréations et attendre d'être cherchés par leur professeur.

Ils ne monteront en classe qu'accompagnés du professeur ou d'un responsable désigné par l'administration

et ils le feront sans crier et sans se bousculer.

Il est interdit de quitter l'établissement pendant les heures creuses. Durant ces périodes, tous les élèves iront soit au C.D.I.,

 soit en permanence, soit dans un espace qui leur est réservé dans la cour.

En aucun cas les élèves n'ont à pénétrer ou à séjourner dans les salles de classe et les couloirs en l'absence de responsable.
De même ,les élèves qui n’ont pas cours ne doivent pas pénétrer dans l’établissement sans y être invités.

 

  1.3. LES SORTIES DES ÉLÈVES

L’emploi du temps définit l’heure d’arrivée et de départ des élèves :

-Demi-pensionnaires : en cas d’absence prévue ou fortuite d’un professeur ou d’une modification d’emploi du temps

en fin de journée ,les élèves peuvent quitter le collège si les parents ont signé, en début d’année l’autorisation de sortie

 anticipée qui figure dans le carnet de correspondance.

En aucun cas un élève demi-pensionnaire n’est autorisé à ne pas manger à la demi- pension et ce même si l’élève a des heures

 de permanence, sauf demande exceptionnelle des parents , motivée par un courrier au plus tard  la veille de l’absence.

-Externes : en cas d’absence prévue ou fortuite d’un professeur ou d’une modification d’emploi du temps les élèves

peuvent quitter le collège en fin de demi-journée (matin ou après-midi) si les parents ont signé, en début d’année l’autorisation

de sortie anticipée qui figure dans le carnet de correspondance.

Il est interdit de sortir de l’enceinte du collège pour aller chercher des boissons au distributeur situé à proximité.

  1.4. L'ASSIDUITE
L'assiduité aux cours est obligatoire et la présence des élèves est déterminée par l'emploi du temps qui doit figurer dans

le carnet de liaison. Les options, même facultatives, choisies en début d'année ne peuvent être abandonnées en cours d'année.
Toute absence prévisible doit être justifiée par écrit au plus tard la veille. Pour toute autre absence, les parents téléphoneront

 le jour même et confirmeront par écrit dès le retour de l'élève qui se rendra, avant le premier cours au bureau de la vie scolaire.

 Aucun élève n'est autorisé à reprendre ses cours avant d'avoir régularisé sa situation.
 
  1.5. LA DEMI-PENSION
L'admission à la demi-pension n'est pas un droit mais une facilité accordée aux familles. Les élèves doivent veiller

à adopter un comportement respectueux et poli vis à vis du personnel de la restauration collective.

   1.5.1. Conditions d'accès au restaurant scolaire :

La famille est tenue d’avertir le chef d’établissement en cas d’allergie. Pour chaque collégien concerné,

un protocole sera signé par les différents partenaires.
- L'accès au restaurant scolaire s'effectue par biométrie (empreinte de la main droite et code)


   1.5.2. Comportement :
- L'introduction au réfectoire de boissons, confiseries n'est pas autorisée. De même aucun élève ne se présentera

avec une sucrerie ou chewing gum en bouche.
- la nourriture doit être consommée sur place, les élèves ne sont pas autorisés à sortir d’aliments du réfectoire.
-Le repas doit être consommé dans le calme. Les élèves mangeront proprement en respectant la nourriture.
- Tout élève perturbateur, tout élève qui prélèvera ou volera de la nourriture sur le plateau de ses camarades,

ou qui la gâchera sera sanctionné. Toute dégradation volontaire de matériel ou de vaisselle sera facturée

aux familles à la valeur  de remplacement (valeur d’achat)

- Aucun retour dans le réfectoire ne sera autorisé lorsque l'élève l'aura quitté en fin de repas.
- Tout manquement aux règles de conduite pourra être constaté par un membre de la communauté

 scolaire, et sera sanctionné.
- Des sanctions graduées  pourront être prononcées par la direction du collège après notification écrite aux parents.

L’exclusion définitive de la demi-pension relève du conseil de discipline.

 1 6.TENUE - COMPORTEMENT
1.6.1. Les élèves se présentent au collège dans une tenue propre et décente

Le port d’un couvre chef est interdit dans les bâtiments.

Les manifestations d’amitié entre élèves doivent se limiter à ce que la décence

 autorise dans une communauté scolaire

Les élèves veilleront au matériel mis à leur disposition :

Toute dégradation faite par un élève sera facturée à la famille.
A la fin de chaque cours, la classe veillera à la propreté et au rangement de la salle
A la fin de la dernière heure de cours de la journée, les chaises seront mises sur les tables

 afin de faciliter le travail des agents.

Les chewing-gums et toutes les sucreries sont interdits dans les rangs et en  cours.


1.6.2 Il est interdit de fumer dans l’établissement, la cour de même que devant le collège.

L’introduction de tout objet ou matière dangereuse pour la santé ou la sécurité

 des élèves est strictement interdite.

Les commerces de tous genres entre les élèves sont formellement interdits.

L’usage des baladeurs de toutes sortes et des téléphones portables,

est formellement interdit dans les bâtiments.

 

  1.7. LES PUNITIONS ET LES SANCTIONS
L'élève doit toujours être en possession de son carnet de liaison. En cas de non-respect,

il peut être demandé aux parents de le rapporter.

Un « bilan comportement » a été mis en place au collège depuis la rentrée 2007.

L’objectif du dispositif est de responsabiliser les élèves au quotidien : dans leur travail,

 leur attitude, leur comportement et leur relation à autrui.

Il contribuera à l’établissement de la note de vie scolaire (qui englobera également

 l’assiduité ,la ponctualité et l’engagement citoyen de l’élève)

Les élèves disposeront au début de chaque trimestre d’un capital de 20 points.

Ils perdront des points chaque fois qu’ils manqueront à leurs obligations : 1 à 3 points,

selon la gravité de la faute.

Tout adulte du collège sera habilité à faire retirer ces points aux élèves en informant

le professeur principal qui gérera le bilan comportement de chacun de ses élèves.

A partir du 5ème point retiré, le professeur principal en informera  la famille.

A partir du 10ème point retiré, l’élève et son responsable légal seront convoqués par l’ensemble

des professeurs (ou par une équipe plus restreinte) pour mettre en place la mesure appropriée

Tout retrait de points peut entraîner une punition ou  une sanction .

Tout manquement caractérisé au présent règlement intérieur justifie la mise en œuvre

 de punitions ou de sanctions appropriées :

 

Punitions :

-Avertissement oral ferme
- Observations écrites de la part de tout membre de l'équipe éducative.
- Travaux supplémentaires (éventuellement au service de la collectivité.)
- Retenue.

 

-Avertissement écrit  Sanctions :
- Blâme.
- Exclusion provisoire de un à huit jours prononcée par le chef d'Établissement.
- Commission de vie scolaire.
- Conseil de discipline pour une exclusion supérieure à huit jours ou définitive. 

Une sanction fait l’objet d’une procédure disciplinaire :les parents sont avertis par écrit,

 l’élève et sa famille doivent pouvoir être entendus.

 

La commission de vie scolaire comprend les membres suivants :

·        Le chef d’établissement

·        L’adjoint(e) du chef d’établissement

·        Le professeur principal de l’élève

·        1 ou plusieurs autres professeurs de la classe

·        Toute personne susceptible d’éclairer la commission sur l’élève (ex :infirmière…)

·        L’élève concerné et sa famille

La commission de vie scolaire permet aux membres d’une équipe pédagogique ou éducative d’examiner

ensemble la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement.

 Devant cette commission ,l’élève entendra les reproches qui lui sont faits et devra expliquer son attitude .

La finalité de cette procédure est d’amener l’élève à prendre conscience des conséquences

de son comportement. Elle ne se substitue pas à un conseil de discipline.

Elle pourra déboucher sur des mesures éducatives( ex :tutorat, emploi du temps aménagé, contrat…)

et pourra être l’occasion de signifier à l’élève un avertissement solennel avant une éventuelle procédure plus lourde.

Les absences ainsi que les retards fréquents peuvent entraîner une exclusion temporaire et seront

 portés sur le livret scolaire qui suivra l’élève pendant toute sa scolarité.

 L'Inspection Académique sera avertie des absences non excusées ou insuffisamment justifiées

(selon les derniers textes en vigueur.
Le chef d'établissement peut interdire par mesure conservatoire l'accès à l'établissement ou

à certains locaux à toute personne, en attendant qu'il soit statué sur son cas au plan disciplinaire,

 comme le cas échéant au plan judiciaire.


  1.8. SÉCURITÉ

  1.8.1. Des personnes
 Les atteintes physiques, et morales à autrui ainsi que les chahuts, bousculades ne sont pas tolérés

au sein et aux abords de l'établissement.

Dans la cour de récréation, il est interdit de :

·        Jouer à la balle sans encadrement

·        De jeter des projectiles

·        De sauter ou de s’asseoir sur les sacs de classe

·        De se battre

·        De cracher

A leur arrivée devant le collège, les élèves doivent immédiatement rejoindre la cour.

 Il est interdit de stationner aux abords de l’établissement aux débuts et fin de cours.
L'assurance scolaire, est d'une importance capitale pour couvrir les risques scolaires et extra-scolaires.

Des consignes de sécurité sont affichées dans chaque salle et rappelées à chaque rentrée.

 Des exercices d'évacuation sont organisés périodiquement.

  1.8.2. Des biens
Il est recommandé de ne pas porter d'effets de valeur, d’argent (y compris au gymnase),

de surveiller son sac, de prendre soin en particulier des calculatrices.
L'Établissement ne saurait être tenu pour responsable des vols commis dans

 l’enceinte de l’établissement.

 2) LES DROITS ET DEVOIRS DES ÉLÈVES

 

Ils sont déclinés dans le tableau ci-dessous

Les élèves ont des devoirs

En contre partie les élèves ont des droits

RESPECT

Devoir de respecter :

- les professeurs.

- les personnels du collège.

- les camarades.

- la vie privée de tous les membres

de la communauté scolaire.( les parents sont priés de vérifier le contenu des publications électroniques)

- les bâtiments, salles, matériels et espaces extérieurs.

 

 TRAVAIL

Devoir d’être attentif : de ne pas bavarder,

 de ne pas déranger les cours.

 

Devoir de travailler :

- Faire les travaux écrits et oraux demandés.

- être  à l’heure.

 

 

Droit au respect :

- de leur personnalité, de leur conviction,

de leurs biens

à condition de respecter les règles qui fixent l’exercice de ce droit.

 

Droit de travailler

 dans de bonnes conditions.

 

Droit à l’information,

au dialogue et à l’expression.

 

 

 

 

 


 3) RELATIONS AVEC LES PARENTS

  3.1. LE CARNET DE LIAISON
Il constitue le lien entre les parents et le collège. Les différentes rubriques seront complétées,

il sera signé et couvert dès les 1ers jours de la rentrée.
Les parents sont appelés à le contrôler régulièrement afin de mieux suivre

le travail et le comportement de leur enfant.

  3.2. LE CAHIER DE TEXTE
L'élève y inscrira les différentes tâches à effectuer : devoirs, leçons, etc...
Les parents sont appelés à le contrôler régulièrement afin de mieux suivre

le travail de leur enfant.

  3.3. LE BULLETIN TRIMESTRIEL
Remis directement aux parents lors des réunions trimestrielles parents-professeurs.

 Pièce officielle authentique, il ne peut être délivré de double.

  3.4. LE RELEVÉ DE NOTES
Un relevé de notes informatique est disponible et consultable en ligne à l’aide d’une application informatique.

 Un code d’accès sera remis à chaque famille en début de scolarité

En cas d’impossibilité d’accès, une version papier peut être demandée au professeur principal.

 

  3.5. LES RÉUNIONS
Organisées expressément à l'intention des parents, à tous les niveaux, elles traitent essentiellement

des résultats scolaires et de l'orientation des élèves. Elles permettent d'avoir une vision globale

 de la situation de l'élève par rapport à son projet scolaire.

  3.6. RÉCEPTION DES FAMILLES
Les parents ne seront reçus que sur rendez-vous par tout les membre de la communauté scolaire.

Ces demandes de rendez-vous peuvent se prendre, par l'intermédiaire du carnet de liaison,

d’un courrier ou par téléphone.

 

4) LES SERVICES INTERNES, ANNEXES

  4.1. LE CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION
Un conseiller d'orientation psychologue (COP) se tient à la disposition des élèves et des familles

 une fois par semaine, le jour et les heures sont indiqués dans le carnet de liaison.

Il reçoit sur rendez-vous.

Le COP est chargé d'aider et de conseiller la famille et l'élève à trouver la solution adéquate pour

une orientation positive. Il participe aux conseils de classe où sont élaborées les propositions

 d'orientation des élèves.

  4.2. SERVICES DE SANTÉ
Le médecin scolaire assure des permanences. Il est assisté d'une infirmière attachée à l'établissement,

présente un jour  et demi par semaine.
En cas d'urgence médicale, le principal ou son représentant est autorisé à prendre

les mesures d'urgences nécessaires.
En cas de blessures légères, d'indispositions passagères ou de malaises, les élèves sont remis à leur famille.

 En cas d'absence des parents, il sera fait appel à un médecin.

  4.3. CENTRE DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION
Un centre de Documentation et d'Information (C.D.I.) est ouvert aux membres de la communauté scolaire

et fonctionne sous la responsabilité d'un professeur documentaliste selon un règlement propre.

Ce centre de documentation et d'information regroupe le matériel pédagogique du collège,

 les documents concernant l'orientation scolaire et professionnelle. Il a pour but de favoriser les échanges

et doit permettre à chacun de trouver un environnement propice à la préparation de son travail.

  4.4. FOYER SOCIO ÉDUCATIF ET COOPÉRATIF
C'est une association à but non lucratif dénommée « Foyer Socio Éducatif et Coopératif » dont le siège social

est au Collège Baldung Grien de Hoerdt, 6, rue des Alouettes. Inscrite au Registre et régie des Associations

du greffe du Tribunal d'Instance de Brumath et régie par les articles 21 et 79 du code civil local maintenu

en vigueur par la loi d'introduction de la législation civile française du 1er juin 1924, elle a pour but :
- de développer la vie socio-éducative dans l'établissement en organisant des clubs,

 des manifestations culturelles, des voyages,
- d'améliorer les conditions de vie dans l'établissement et de participer à des oeuvres

d'entraide et de solidarité,
- de sensibiliser les élèves à la vie sociale et à son organisation.

Ses ressources proviennent des cotisations versées par les familles en début d'année et des recettes

 tirées de la vente journalière de petits pains et autres.

Le Foyer Socio éducatif et coopératif (FSEC)participe au financement des clubs et d’autres activités

(accompagnement éducatif, ateliers divers), de l'atelier vidéo, des sorties et des voyages scolaires,

 d'équipements collectifs, etc... Animé et encadré par des personnels bénévoles, le (FSEC)

 donne aussi l'occasion aux élèves de faire des propositions et de participer à la gestion de l'Association.

 5) DIRECTIVES ET PRINCIPES RETENUS EN E.P.S

 

 L’EPS est une discipline d’enseignement obligatoire. Un médecin ne peut " dispenser "

un élève de cette obligation. Il ne peut que prononcer une inaptitude.

La santé est un des objectifs de l’EPS, elle ne doit pas être prétexte à ne pas faire d’EPS.

L’élève présentant une inaptitude à la pratique physique et sportive devra présenter

 un certificat médical au professeur d’EPS.

En cas d’inaptitude totale : l’élève participe aux cours d’éducation physique sans pour cela pratiquer

 d’exercices physiques, il devra avoir ses chaussures de sport d’intérieur si le cours

est dispensé dans le gymnase.

En cas d’inaptitude partielle : le médecin mentionne sur ce certificat, dans le respect du secret médical,

 toutes indications permettant d’adapter la pratique de l’EPS aux possibilités de l’élève, qui devra donc

emporter sa tenue de sport.

 Une dispense exceptionnelle pour une séance pourra être accordée par le professeur d’EPS.

Sur demande des parents ou de l’enfant qui participera au cours d’EPS ,sans pour cela pratiquer

d’exercices physiques.


  5.1.TENUE DE SPORT
Adaptée aux activités diverses, elle doit pouvoir être enlevée après les cours afin de respecter

les règles élémentaires d'hygiène.

L'élève doit avoir deux paires de chaussures de sport, dont au moins une propre dans un sac

avec des semelles ne marquant pas le sol.

En cas d'oubli, l'élève sera tenu de participer au cours ou de s'impliquer dans divers rôles d'organisation.

  5.2. ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE
Elle est affiliée à l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), elle permet aux élèves volontaires de pratiquer

des sports collectifs et individuels dans le cadre des équipes du collège.
L'encadrement est assuré par le professeur d'EPS, les entraînements ont lieu certains jours à 13h00 et

le mercredi de 13h30 à 15h30,dans ce dernier cas, les élèves se retrouveront directement au gymnase.

Le mercredi après-midi est réservé aux rencontres à différents niveaux d'âge et de pratique.

Les élèves concernés devront souscrire une licence en apportant un certificat médical, une autorisation parentale et une photo.

 

 

6) ENGAGEMENT DES PARENTS

 

Je soussigné : ______________________________________________responsable légal de l’élève.

 

 

Nom et Prénom de l’élève : ___________________________________ Classe : ____________

 

Reconnais avoir pris connaissance du règlement intérieur du collège Baldung Grien

et m’engage à en faire respecter les dispositions par mon enfant.

 

Signature des parents

Lu et approuvé

7) ENGAGEMENT DE L’ELEVE

 

Je soussigné : nom et prénom ________________________________________________

Elève en classe de  : ____________

 

Reconnais avoir pris connaissance du règlement intérieur du collège Baldung Grien et m’engage

 à en  respecter les dispositions.

Signature  de l’élève

Lu et approuvé

 

 

 

 

 

 

RETOUR

 

 

Modifié le 19/09/2010 07:15:32